Police de chantier :
Dommages-Ouvrage & Tous Risques Chantier

Notre offre Police de chantier est un pack qui assure une protection complète des chantiers, tant avant leur réception avec les garanties Tous Risques Chantiers et RC Maître d’Ouvrage, qu’après leur réception grâce aux garanties obligatoires Dommages-Ouvrage et Constructeur Non-Réalisateur.

police de chantier

Garanties de base de notre police de chantier

Avant réception, le contrat inclut les garanties « Tous Risques Chantier » et  « Responsabilité civile du maître d’ouvrage » (RCMO).
Après réception, le contrat comprend les garanties « Dommages-Ouvrage » et « Constructeur non réalisateur » (CNR).

• les dommages aux travaux neufs en cours de réalisation et dommages aux existants en présence de travaux sur existants ;

• l’extension maintenance visite de 12 mois ;

des garanties complémentaires :
– les frais de déblaiement,
– les frais de travail en heures supplémentaires et transports à grande vitesse,
– les frais et honoraires des hommes de l’art et d’experts,
– les réparation provisoires et mesures conservatoires,
– le péril imminent / menace d’effondrement.

Le volet Responsabilité Civile du Maitre d’Ouvrage (RCMO) couvre les conséquences financières de la responsabilité civile du maître d’ouvrage pendant toute la durée du chantier. Elle prend en charge les dommages matériels, immatériels ou corporels.

La garantie Dommages-Ouvrage avec :

• les garanties obligatoires ;

les garanties complémentaires :
– la garantie de bon fonctionnement y compris pour les éléments inertes,
– les dommages immatériels consécutifs,
– la garantie des existants (en cas de travaux sur les existants).

La garantie « Constructeur non réalisateur » (CNR) couvre la Responsabilité civile décennale du maitre d’ouvrage lorsque celui-ci est réputé constructeur. Cela concerne par exemple les promoteurs immobiliers.

Un contrat facile à souscrire et à gérer

Pour vous simplifier la vie, nous avons digitalisé l’ensemble des étapes : tarification, souscription, collecte des documents, gestion des prolongations et des fins de chantier.
Pour valider votre dossier, nous avons mis au point un process de collecte et de transmission des documents techniques simple et efficace.

Zurich, un assureur de premier plan

Nous avons choisi l’assureur Zurich, compagnie de référence en assurance construction pour porter cette offre. Cela garantit une couverture très large des chantiers. Cela offre également un gage de qualité de gestion des sinistres et de sécurité pour les projets de construction.

Périmètre de souscription du contrat

Tous les maîtres d’ouvrage, sauf les particuliers, les constructeurs de maison individuelle (CMIstes), les marchands de biens et les syndics.

  • Les ouvrages soumis à obligation d’assurance, notamment : les constructions neuves, extensions, réhabilitations lourdes et réhabilitations légères.
  • Les bâtiments tertiaires à usage de bureaux, commerce, restaurant, résidence étudiante, résidences sénior, établissements de soins, hôtellerie, bâtiments industriels, entrepôts… sauf les logements collectifs en accession et les maisons individuelles.

Les chantiers basés en France Métropolitaine sont éligibles, hors Corse, DROM/COM et Monaco.

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